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Dernière mise à jour : mars 2026

1. Éditeur du site

Le site drafsh.fr est édité par :

DRAFSH Web Studio
Forme juridique : [À COMPLÉTER — micro-entreprise / SAS / SASU]
SIRET : [NUMÉRO SIRET À COMPLÉTER]
Représentant légal : Aissa [NOM DE FAMILLE À COMPLÉTER]
Adresse : [ADRESSE À COMPLÉTER], Paris, France
Téléphone : [NUMÉRO À COMPLÉTER]
E-mail : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Aissa [NOM DE FAMILLE À COMPLÉTER], en qualité de représentant légal de DRAFSH Web Studio.

3. Hébergeur

[NOM DE L'HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE HÉBERGEUR]
Téléphone : [TÉLÉPHONE HÉBERGEUR]
Site web : [URL HÉBERGEUR]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site drafsh.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, code source) est la propriété exclusive de DRAFSH Web Studio ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable de DRAFSH Web Studio.

5. Limitation de responsabilité

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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